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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
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ACS ANGULAR CONTROL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACS ANGULAR CONTROL SYSTEM
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1568512
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1999

Présentation de la marque ACS ANGULAR CONTROL SYSTEM

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACS ANGULAR CONTROL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 38500 VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ACS ANGULAR CONTROL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS ANGULAR CONTROL SYSTEM est expirée depuis le 29 décembre 1999.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme - 38500 VOIRON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, et notamment skis, bâtons de skis, fixations de skis, plaques support de fixations de skis; raquettes de sports

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].