SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3198457
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
09/12/2022
Présentation de la marque 9X
Déposée le 9 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « 9X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque 9X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 29 août 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583115 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506616 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03
Sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage ; trousses de voyage ; ceintures porte-monnaie (non en métaux précieux) . Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottinespatins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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