SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A.? Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3252751
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/10/2013
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL S.A domicilié(e) rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252751.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A.? Société Anonyme - rue du docteur Butterlin,38500 VOIRON - 38500 - France - SIREN 056502958
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Bagages pour le voyage à savoir valises, malles, coffre et coffrets, sacs ; sacs de sport ; sacs et sacoches pour la pratique du golf ; sacs pour le transport d'équipements de golf ; sacs à dos ; parapluies, parasols, cannes. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie ; polos, chandails, tee-shirts, sweat-shirts, pulls, tricots, jupes, shorts, bermudas, pantalons, coupe-vent, vêtements imperméables, chaussettes, chaussures pour la pratique du golf, gants pour la pratique du golf, casquettes et chapeaux pour la pratique du golf.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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