Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND CHAVIN
Numéro de dépôt :
1733389
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
27/01/1999
Présentation de la marque GRAND CHAVIN
Déposée le 27 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKIS GRAND CHAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « GRAND CHAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND CHAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CHAVIN est expirée depuis le 27 janvier 1999.
SKIS GRAND CHAVIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11