Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE MOTION CONCEPT
SKIS DYNASTAR SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071543
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque FREE MOTION CONCEPT

Déposée le 18 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SKIS DYNASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREE MOTION CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS DYNASTAR domicilié(e) 1412, avenue de Genève, 74700 SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FREE MOTION CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE MOTION CONCEPT est expirée depuis le 18 décembre 2010.

SKIS DYNASTAR a également déposé les autres marques suivantes : TWINSKI , INTUITIV , TROUBLE MAKER , EXCLUSIVE , INSPIRED , DYNASTAR , exclusive balance system , VECTRA , FREE-RIDE DAYS , 4x4


SKIS DYNASTAR SA Société Anonyme - 1412, avenue de Genève, 74700 SALLANCHES - France - SIREN 606320174


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340706 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.