FREE MOTION CONCEPT
Présentation de la marque FREE MOTION CONCEPT
Déposée le 18 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SKIS DYNASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREE MOTION CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREE MOTION CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE MOTION CONCEPT est expirée depuis le 18 décembre 2010.
SKIS DYNASTAR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340706 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04