Déposée le 16 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS DYNASTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS DYNASTAR domicilié(e) 1412, avenue de Genève - 74700 - SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée - 1412, avenue de Genève - 74700 - SALLANCHES - France - SIREN 606320174
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 5 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175825 - Publication au BOPI 1994-09-05
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2002 n°2225006 - Publication au BOPI 2002-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Inscription le 29 août 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°583116 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506653 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06
Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de voyage ; malles, mallettes et valises. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets ; appareils de gymnastique et de sport ; gants spéciaux pour la pratique de sports ; gants de ski.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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