Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAM
SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92442463
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2022

Présentation de la marque CHAM

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS DYNASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS DYNASTAR domicilié(e) 1412, avenue de Genève - 74700 - SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 320 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAM est expirée depuis le 16 novembre 2022.

SKIS DYNASTAR a également déposé les autres marques suivantes : TWINSKI , INTUITIV , TROUBLE MAKER , EXCLUSIVE , INSPIRED , DYNASTAR , exclusive balance system , VECTRA , FREE-RIDE DAYS , 4x4


SKIS DYNASTAR, Société par Actions Simplifiée - 1412, avenue de Genève - 74700 - SALLANCHES - France - SIREN 606320174


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175825 - Publication au BOPI 1994-09-05

Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2002 n°2225006 - Publication au BOPI 2002-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Inscription le 29 août 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°583116 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506653 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de voyage ; malles, mallettes et valises. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets ; appareils de gymnastique et de sport ; gants spéciaux pour la pratique de sports ; gants de ski.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].