Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSPOMA
Numéro de dépôt :
1612862
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
07/08/2000
Présentation de la marque TRANSPOMA
Déposée le 7 août 1990 par SKIRAIL (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « TRANSPOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSPOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPOMA est expirée depuis le 7 août 2000.
SKIRAIL (SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06