Déposée le 2 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKIN CENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SKY MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKIN CENTER domicilié(e) 45, avenue Victor Hugo,93534 Aubervilliers Cedex - 93534 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SHUBERTCOLLIN & ASSOCIÉS Avocats au Barreau de Paris Palais P 168 Me Alexandre Baudin domicilié(e) 190, bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SKY MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234179.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIN CENTER SARL - 45, avenue Victor Hugo,93534 Aubervilliers Cedex - 93534 - France
SCP SHUBERTCOLLIN & ASSOCIÉS Avocats au Barreau de Paris Palais P 168 Me Alexandre Baudin - 190, bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427876 - Publication au BOPI 2006-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
– huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, produits pour absorber, aroser, lier la poussière. – véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. – cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux. – tissus ; tissus à usage textile.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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