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Marques déposées par l'association loi 1901 SKI-ECOLE "Les Portes du Soleil"
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SKI - ECOLE LES PORTES DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKI - ECOLE LES PORTES DU SOLEIL
SKI-ECOLE "Les Portes du Soleil", Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1482935
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
05/02/1998

Présentation de la marque SKI - ECOLE LES PORTES DU SOLEIL

Déposée le 5 février 1988 par l'association loi 1901 SKI-ECOLE "Les Portes du Soleil" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SKI - ECOLE LES PORTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SKI-ECOLE "Les Portes du Soleil" domicilié(e) 74390 CHATEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JARGOT - France.

La marque SKI - ECOLE LES PORTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKI - ECOLE LES PORTES DU SOLEIL est expirée depuis le 5 février 1998.


SKI-ECOLE "Les Portes du Soleil", Association loi 1901 - 74390 CHATEL. - France


Mr JARGOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Ecole de ski, enseignement de ski alpin sous toutes ses formes.