Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATOR
SKF STEEL AB, société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1353167
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1995

Présentation de la marque NOVATOR

Déposée le 19 novembre 1985 par la société étrangère SKF STEEL AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SKF STEEL AB domicilié(e) Box 133 S-182 12 DANDERYD (Suède). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque NOVATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATOR est expirée depuis le 19 novembre 1995.


SKF STEEL AB, société de droit suédois - Box 133 S-182 12 DANDERYD (Suède). - Suède


CABINET BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Métaux ordinaires et leurs alliages, finis et semi-finis;minerais;fonte brute, acier, fer coulé;brames, lingots, lingots pour laminage, largets;composés structurels coulés, laminés et forgés;tôle d'acier laminé à froid et à chaud et tôle épaisse moyenne et lourde, bande d'acier laminée à froid et laminée à chaud, tôle et tôle épaisse thermo-résistante, à surface traitée, enrobée, revêtue de plastique, plaquée, anti-rouille, résistant aux acides, résistant à la corrosion, tôle et tôle épaisse d'emboutissage profond;disques et anneaux en acier;flans d'acier;produits moulés en tôle et tôle épaisse d'acier;fil métallique et produits en fil métallique, fils d'acier de toutes sortes, fil d'acier laminé et embouti fil d'acier pour ressorts, fil d'acier à cordes, fil profilé;cornières en acier;barbelé, fil d'acier cuivré et galvanisé;pièces façonnées en acier pour la construction;barres en acier, ronds en acier, tronçons en acier, poutres laminées à froid et à chaud, profilés et rails en acier;tubes métalliques laminés à froid et à chaud, tubes en acier de précision étirés sans soudure en acier au carbone et en qualités d'acier à faible et moyenne teneur en carbone, tubes en acier spécial étirés à froid sans soudure en aciers inoxydables, résistant aux acides, conduits en acier revêtus de plastique, tubes profilés, conduite forcée en acier, conduits filetés bruts et galvanisés, joints pour tuyaux, garnitures, tulipes pour tuyaux en acier, cylindres et parties de cylindres;pièces coulées et forgées de générateurs, compresseurs et centrifugeuses;gaines coulées et forgées et leurs pièces;articles de fonte pour ingéniérie de construction et mécanique et appareils, articles de fonte pour équipement d'arrêt et turbines, articles de fonte pour usines de traitement (usines de séparation), articles de fonte pour matériel de superstructure, pour véhicules et engins motorisés;articles de fonte pour centrales nucléaires, pour installations cryogéniques et fours, articles en fonte pour navires et grues;coquilles refroidisseurs;réservoirs de transport et de stockage en métaux (conteneurs), vases et appareils sous pression, réservoirs de stockage pour stations service, trémies et silos, réservoirs sphériques, bennes d'extraction, bacs de brouettes;crochets, crochets de grues et de chargement;éléments de construction pour structures métalliques, génie hydraulique, ponts, centrales hydrauliques, centrales nucléaires, structures en tôle épaisse d'acier, éléments de construction pour cadres d'équipement électrique, éléments de construction pour usines de surveillance de la pollution et usines de compostage d'ordures ménagères, éléments de construction pour cuves de hauts fourneaux, fours et chambres de combustion, éléments de construction en métal léger et en acier.Equipement de construction, équipement pour les usines, machines pour travailler les roches, usines de séparation pour minerais ferreux et non ferreux, charbon, chaux, dolomite, magnésite et cryolite;lits fluidisés, machines à purifier et traiter le charbon, équipement pour la combustion des produits minéraux;usines de lavage et séchage pour usines métallurgiques et mines, usines de frittage, machines et outillage pour la production de briques et corps profilés réfractaires, machines pour briquetter, machines de pelletisation, de granulation, broyeurs, moulins et tamis de tous types, sauf pour application domestique, broyeurs à matières dures, séparateurs, pompes;machines pour aciéries, mélangeurs de fonte brute, convertisseurs pour la production d'acier et d'alliages de fer, outils de chargement pour aciéries, lances de soufflage et de chauffage pour aciéries, équipement collecteur et d'évacuation des gaz de rejet pour aciéries, machines et équipement pour dégager et désulfuration de métaux;paniers de coulée et vases de distribution pour fonte brute et acier, équipement pour le chargement et le déchargement des aciéries, équipement de fonderie, moules de coulée continue, équipement pour l'ajustement et l'oscillation des lingotières, fausses barres, machines pour le laminage et le forgeage de l'acier et de métaux non ferreux et pièces en ces matières;laminoirs à froid et à chaud pour tôle épaisse, tôle;bande, tronçon, poutres, rails tubes/conduits, fils rouleaux et cylindres en acier, supports de cylindres, colonnes de cage de laminoir, machines à durcir et à rectifier les cylindres, machines de refente et de découpage pour tôle, tôle épaisse et bande;machines à fabriquer des ressorts, supports de ressorts coulés et forgés;machines à redresser et à plier pour tôle, tôle épaisse, bande, fil, tronçon, poutres, tubes/conduits;machines de transformation de tôle épaisse, tôle, fil et tronçon, machines et appareils pour produire des produits minéraux et organiques, usines pétrochimiques, appareils pour le traitement et la récupération de produits chimiques;machines et appareils pour la production et le traitement du papier, de la pâte à papier, papier métallisé, fibres, machines pour matériaux de construction pour fabriquer du ciment, pour produire du gravier, des briques, des brames, des blocs profilés en scorie métallurgique, ponce de laitier et poil de laitier;appareils et machines pour le traitement et la valorisation des déchets, compacteurs de déchets, tours de digestion, usines de compostage et de fabrication d'humus;mécanismes de râclage, cyclones, concentrateurs et évaporateurs.Installations de chauffage, production de vapeur, réfrigération, séchage et ventilation, en particulier, installations pour le traitement des minerais, fours à cuve, fours de fusion, dispositifs de chauffage, brûleurs, générateurs de plasma particulaire, fours à arc, composants de réfrigération, convertisseurs, réacteurs chambres de mélange et chambres de combustion, fours de production et de fusion pour fonte brute, acier, alliages ferreux et scories mélangeurs chauffables pour fonte brute, acier et scories;four de chauffage, de maintien à chaud et de recuit pour articles en fonte, articles laminés, forgés, pellets, carbonate de chaux, dolomite, magnésite;fours rotatifs, fours à tunnel, fours pour la réduction directe de minerais de fer et pour la production d'éponge de fer;fours à fritter, à chauffer les minerais, laveurs, sécheurs, fours à brûler ou refroidisseurs pour minerais, charbon, roches et terres lits fluidisés pour le séchage, la calcination et la combustion;usines de combustion pour solides et liquides;usines de combustion de déchets et d'eaux usées. Matériau pour le travail et le traitement en particulier matériau pour le travail et le traitement de minerais, machines de réduction, machines d'affinage, préparation et traitement de métaux, machines pour la combustion des ordures, opérations de réduction chimique, de réduction générale utilisant les techniques de plasma, usinage de métaux et pièces métalliques, galvanisation des métaux, durcissement des cylindres, traitement thermique d'objets métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.