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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF MAGNETIC MECHATRONICS
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S2M
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S2M
SKF MAGNETIC MECHATRONICS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586508
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2025

Présentation de la marque S2M

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF MAGNETIC MECHATRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S2M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF MAGNETIC MECHATRONICS domicilié(e) 2 Rue des Champs, ZI de Vernon Saint-Marcel - 27950 - SAINT-MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 954 736 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque S2M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S2M arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.


SKF MAGNETIC MECHATRONICS, société par actions simplifiée - 2 Rue des Champs, ZI de Vernon Saint-Marcel - 27950 - SAINT-MARCEL - France - SIREN 306954736


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290589 - Publication au BOPI 2005-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2015 n°2591981 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-01

Machines-outils, turbomachines, y compris turbocompresseurs et turbopompes autres que pour véhicules terrestres; broches porte-outils (partie de machines); pompes (machines et parties de machines ou de moteurs), y compris pompes à vide, roulements à billes, paliers (parties de machines ou de moteurs), y compris paliers magnétiques; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateur, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.