Marque renouvelée - Marque en vigueur

SARMA
SKF AEROSPACE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99781511
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque SARMA

Déposée le 18 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE domicilié(e) 34, Avenue des trois peuples - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SARMA arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

SKF AEROSPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SARMA , SARMA , AIRFLON , SF , BLACK DESIGN


SKF AEROSPACE FRANCE, Société par actions simplifiée - 34, Avenue des trois peuples - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 775572878


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 24 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°496418 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402316 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699120 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; minerais. Machines, à savoir, machines agricoles, machines pour la construction des routes, machines à vapeur, robots (machines), monte-charge, machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules) ; couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.