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Marques déposées par l'association loi 1901 SKEMA BUSINESS SCHOOL
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ISMA 360
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISMA 360
SKEMA BUSINESS SCHOOL, ASSOCIATION LOI 1901
M. VIAN DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
4269279
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2026
ISMA 360 de SKEMA BUSINESS SCHOOL

Présentation de la marque ISMA 360

Déposée le 2 mai 2016 par l'association loi 1901 SKEMA BUSINESS SCHOOL et monsieur VIAN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ISMA 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont l'association loi 1901 SKEMA BUSINESS SCHOOL domicilié(e) AVENUE WILLY BRANDT - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur VIAN DOMINIQUE domicilié(e) 1464 CHEMIN DE VALLAURIS - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SKEMA BUSINESS SCHOOL, Mme JERES Emmanuelle domicilié(e) 60 RUE Dostoievski, CS 30085 - 06902 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque ISMA 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISMA 360 arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

SKEMA BUSINESS SCHOOL a également déposé les autres marques suivantes : EAI TECH EURO AMEFICAN INSTITUTE OF TECHNOLOGY , TONIC – TECHNOLOGIES NOUVELLES POUR L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE , TONIC INCUBATION , SK SKEMA , POLITICO , ESC LILLE – LILLE SCHOOL OF MANAGEMENT , ISMADesigner , SK SKEMA , LEGI SPE , OIFD Observatoire International de Finance Durable


SKEMA BUSINESS SCHOOL, ASSOCIATION LOI 1901 - AVENUE WILLY BRANDT - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 7

M. VIAN DOMINIQUE - 1464 CHEMIN DE VALLAURIS - 06410 - BIOT - France


SKEMA BUSINESS SCHOOL, Mme JERES Emmanuelle - 60 RUE Dostoievski, CS 30085 - 06902 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 3 août 2016 - Retrait partiel n°676178 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Cédéroms, tous ces produits ne s'appliquant pas au domaine de l'énergie solaire ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; tous ces produits ne s'appliquant pas au domaine de l'énergie solaire ;

Conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services ne s'appliquant pas au domaine de l'énergie solaire ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; tous ces services ne s'appliquant pas au domaine de l'énergie solaire ;

Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services ne s'appliquant pas au domaine de l'énergie solaire ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; tous ces services ne s'appliquant pas au domaine de l'énergie solaire.