Marque enregistrée - Marque en vigueur

Louise - L'épicerie biologique de France
Monsieur Skander BAGHDADI

Numéro de dépôt :
4496762
Date de dépôt :
02/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2028
Louise - L\'épicerie biologique de France de Skander BAGHDADI

Présentation de la marque Louise - L'épicerie biologique de France

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par monsieur Skander BAGHDADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Louise - L'épicerie biologique de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Skander BAGHDADI domicilié(e) 13 Rue de Wilwisheim - 67490 - Lupstein - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Skander BAGHDADI domicilié(e) 13 rue de Wilwisheim - 67490 - Lupstein - France.

La marque Louise - L'épicerie biologique de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louise - L'épicerie biologique de France arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

Skander BAGHDADI a également déposé les autres marques suivantes : Moulin des Peupliers , Moulin des Peupliers 1411 Mill's Herbs – Le Carrelet Bio , Louise - L'épicerie biologique


Monsieur Skander BAGHDADI - 13 Rue de Wilwisheim - 67490 - Lupstein - France


Monsieur Skander BAGHDADI - 13 rue de Wilwisheim - 67490 - Lupstein - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 8 avril 2019 - Retrait partiel n°753703 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; aliments diététiques à usage vétérinaire ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; aliments pour bébés ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; compléments alimentaires ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France et sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants ; fruits frais ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; légumes frais ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; coquillages vivants ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; insectes comestibles vivants ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France et sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.