Demande publiée - Marque en non vigueur
tsarine / tsarina
Numéro de dépôt :
3991052
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
Présentation de la marque tsarine / tsarina
Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par monsieur Skandar RIAHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tsarine / tsarina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013. .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Skandar RIAHI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 12 décembre 2013 - Rejet partiel n°614653 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12