Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PACHA DE FRANCE
SKANDAR RIAHI
Numéro de dépôt :
3315531
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PACHA DE FRANCE
Déposée le 30 septembre 2004 par SKANDAR RIAHI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACHA DE FRANCE »
Le déposant est SKANDAR RIAHI domicilié(e) 25 RUE DE LA JUSTICE - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SKANDAR RIAHI domicilié(e) 25 RUE DE LA JUSTICE - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKANDAR RIAHI - 25 RUE DE LA JUSTICE - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France
SKANDAR RIAHI - 25 RUE DE LA JUSTICE - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France
Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417807 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417260 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417259 - Publication au BOPI 2005-08-30
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Parfums, huiles essentielles, cosmetique, produits de dèmaquillage, rouge a lèvre, masque de beautè. Cuir et imitation de cuir, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie non en metaux precieux, sac à main, à dos, à roulette. Vêtements, chaussures, chappellerie, chemises, vêtement en cuire ou imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtement), gants (habillement), foulard, cravate, bonneterie, chausette, sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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