Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE
/
S VIN DES CHEVALIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S VIN DES CHEVALIERS
SKALLI. FORTANT DE FRANCE, S.N.C

Numéro de dépôt :
93454274
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2013

Présentation de la marque S VIN DES CHEVALIERS

Déposée le 8 février 1993 par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S VIN DES CHEVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2236118) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAYET Avocat domicilié(e) 5, avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2236118) - 75116 - France.

La marque S VIN DES CHEVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S VIN DES CHEVALIERS est expirée depuis le 8 février 2013.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FORTANT , SAVISUP , LA CORBEILLE D'OR , FORTANT , VELOUTE IMPERIAL , AMBROISE PERGAUD , COULEURS DU SUD ALLIANCE


SKALLI. FORTANT DE FRANCE, S.N.C - 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2236118) - 34200 - France - SIREN 342314622


Patrick MAYET Avocat - 5, avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2236118) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188305 - Publication au BOPI 1995-08-04

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236118 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vins