Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CORBEILLE D'OR
SKALLI.FORTANT DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3011123
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque LA CORBEILLE D'OR

Déposée le 1 mars 2000 par la société SKALLI.FORTANT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CORBEILLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la société SKALLI.FORTANT DE FRANCE domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque LA CORBEILLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORBEILLE D'OR est expirée depuis le 1 mars 2010.

SKALLI.FORTANT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FORTANT , SAVISUP , FORTANT , VELOUTE IMPERIAL , S VIN DES CHEVALIERS , AMBROISE PERGAUD , COULEURS DU SUD ALLIANCE


SKALLI.FORTANT DE FRANCE - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Vins.