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Marques déposées par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE
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COULEURS DU SUD ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DU SUD ALLIANCE
SKALLI. FORTANT DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3055857
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque COULEURS DU SUD ALLIANCE

Déposée le 5 octobre 2000 par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEURS DU SUD ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL - France.

La marque COULEURS DU SUD ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DU SUD ALLIANCE est expirée depuis le 5 octobre 2010.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FORTANT , SAVISUP , LA CORBEILLE D'OR , FORTANT , VELOUTE IMPERIAL , S VIN DES CHEVALIERS , AMBROISE PERGAUD


SKALLI. FORTANT DE FRANCE - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 343314622


René J. TOUBOUL - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327339 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Vins.