Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBROISE PERGAUD
SKALLI. FORTANT DE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
93477175
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque AMBROISE PERGAUD

Déposée le 21 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKALLI. FORTANT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBROISE PERGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKALLI. FORTANT DE FRANCE domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE,FRANCE (dossier no 2244143) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAYET Avocat domicilié(e) 5, avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2244143) - 75116 - France.

La marque AMBROISE PERGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBROISE PERGAUD est expirée depuis le 13 juin 2013.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FORTANT , SAVISUP , LA CORBEILLE D'OR , FORTANT , VELOUTE IMPERIAL , S VIN DES CHEVALIERS , COULEURS DU SUD ALLIANCE


SKALLI. FORTANT DE FRANCE SAS - 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE,FRANCE (dossier no 2244143) - 34200 - France - SIREN 342314622


Patrick MAYET Avocat - 5, avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2244143) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244143 - Publication au BOPI 2003-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

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