Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC
/
TROIS CORDONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS CORDONS
SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC)

Numéro de dépôt :
1536634
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009
TROIS CORDONS de SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC

Présentation de la marque TROIS CORDONS

Déposée le 15 juin 1989 par la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS CORDONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC domicilié(e) 278 Av. du Maréchal Juin, 34200 SETE, FRANCE (dossier no 2140378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENÉ J. TOUBOUL AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2140378) - France.

La marque TROIS CORDONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS CORDONS est expirée depuis le 15 juin 2009.

SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC a également déposé les autres marques suivantes : LA CORBEILLE D'OR , VIEUX DUCHE , SAVIOR , ROBERT SKALLI , TERRA ROSSA , PLANTEL , FORTANT , FLAMOVENT , TROIS CORDONS , CUVEE ENSOLEILLEE


SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC) - 278 Av. du Maréchal Juin, 34200 SETE, FRANCE (dossier no 2140378) - France - SIREN 342314622


RENÉ J. TOUBOUL AVOCAT - (dossier no 2140378) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140378 - Publication au BOPI 1999-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°272041 - Publication au BOPI 1999-02-11

Vins