Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA ROSSA
Skalli-Fortant de France SNC

Numéro de dépôt :
95559358
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque TERRA ROSSA

Déposée le 21 février 1995 par la société Skalli-Fortant de France SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA ROSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société Skalli-Fortant de France SNC domicilié(e) 278, Avenue du Maréchal Juin BP 53, 34201 SETE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque TERRA ROSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ROSSA est expirée depuis le 21 février 2005.

Skalli-Fortant de France SNC a également déposé les autres marques suivantes : LA CORBEILLE D'OR , VIEUX DUCHE , SAVIOR , ROBERT SKALLI , TROIS CORDONS , PLANTEL , FORTANT , FLAMOVENT , TROIS CORDONS , CUVEE ENSOLEILLEE


Skalli-Fortant de France SNC - 278, Avenue du Maréchal Juin BP 53, 34201 SETE CEDEX - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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