Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SKALLI-FORTANT DE FRANCE (SNC
/
FORTANT, LE GOUT DES CEPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTANT, LE GOUT DES CEPAGES
SKALLI-FORTANT DE FRANCE (SNC)

Numéro de dépôt :
95584179
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2005

Présentation de la marque FORTANT, LE GOUT DES CEPAGES

Déposée le 9 août 1995 par SKALLI-FORTANT DE FRANCE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTANT, LE GOUT DES CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est SKALLI-FORTANT DE FRANCE (SNC), domicilié(e) 278, Avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque FORTANT, LE GOUT DES CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTANT, LE GOUT DES CEPAGES est expirée depuis le 9 août 2005.

SKALLI-FORTANT DE FRANCE (SNC a également déposé les autres marques suivantes : LA CORBEILLE D'OR , VIEUX DUCHE , SAVIOR , ROBERT SKALLI , TERRA ROSSA , TROIS CORDONS , PLANTEL , FORTANT , FLAMOVENT , TROIS CORDONS


SKALLI-FORTANT DE FRANCE (SNC) - 278, Avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France


René J. TOUBOUL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Vins de pays