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Marques déposées par la société SKALLI - FORTANT DE FRANCE (SNC
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FORTANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTANT
SKALLI - FORTANT DE FRANCE (SNC)

Numéro de dépôt :
1615255
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque FORTANT

Déposée le 13 juin 1990 par la société SKALLI - FORTANT DE FRANCE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI - FORTANT DE FRANCE (SNC domicilié(e) 278 AVENUE DU MARECHAL JUIN, 34200 SÉTE (dossier no 2167885) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2167885) - France.

La marque FORTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTANT est expirée depuis le 13 juin 2010.

SKALLI - FORTANT DE FRANCE (SNC a également déposé les autres marques suivantes : LA CORBEILLE D'OR , VIEUX DUCHE , SAVIOR , ROBERT SKALLI , TERRA ROSSA , TROIS CORDONS , PLANTEL , FLAMOVENT , TROIS CORDONS , CUVEE ENSOLEILLEE


SKALLI - FORTANT DE FRANCE (SNC) - 278 AVENUE DU MARECHAL JUIN, 34200 SÉTE (dossier no 2167885) - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL AVOCAT - (dossier no 2167885) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167885 - Publication au BOPI 2000-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187532 - Publication au BOPI 1995-07-17

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