Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAMOVENT
SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC)

Numéro de dépôt :
92414071
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
11/02/2012

Présentation de la marque FLAMOVENT

Déposée le 11 février 1992 par la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « FLAMOVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC domicilié(e) 278 Avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2215176) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René TOUBOUL AVOCAT domicilié(e) 5 Avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2215176) - 75116 - France.

La marque FLAMOVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMOVENT est expirée depuis le 11 février 2012.

SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC a également déposé les autres marques suivantes : LA CORBEILLE D'OR , VIEUX DUCHE , SAVIOR , ROBERT SKALLI , TERRA ROSSA , TROIS CORDONS , PLANTEL , FORTANT , TROIS CORDONS , CUVEE ENSOLEILLEE


SKALLI FORTANT DE FRANCE (SNC) - 278 Avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2215176) - 34200 - France - SIREN 342314622


René TOUBOUL AVOCAT - 5 Avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2215176) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15

Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215176 - Publication au BOPI 2002-02-08

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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