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Marques déposées par la société SKALLI.FORTANT DE FRANCE (SNC
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CUVEE ENSOLEILLEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ENSOLEILLEE
SKALLI.FORTANT DE FRANCE (SNC)

Numéro de dépôt :
1679424
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
23/07/2010
CUVEE ENSOLEILLEE de SKALLI.FORTANT DE FRANCE (SNC

Présentation de la marque CUVEE ENSOLEILLEE

Déposée le 23 juillet 1990 par la société SKALLI.FORTANT DE FRANCE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « CUVEE ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI.FORTANT DE FRANCE (SNC domicilié(e) 278 Avenue du MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2176028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL domicilié(e) (dossier no 2176028) - France.

La marque CUVEE ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ENSOLEILLEE est expirée depuis le 23 juillet 2010.

SKALLI.FORTANT DE FRANCE (SNC a également déposé les autres marques suivantes : LA CORBEILLE D'OR , VIEUX DUCHE , SAVIOR , ROBERT SKALLI , TERRA ROSSA , TROIS CORDONS , PLANTEL , FORTANT , FLAMOVENT , TROIS CORDONS


SKALLI.FORTANT DE FRANCE (SNC) - 278 Avenue du MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2176028) - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL - (dossier no 2176028) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2000 n°2176028 - Publication au BOPI 2000-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15

Vins