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Marques déposées par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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TERRE D'AUBANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'AUBANE
SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
99816891
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque TERRE D'AUBANE

Déposée le 12 octobre 1999 par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE D'AUBANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat à la Cour - France.

La marque TERRE D'AUBANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AUBANE est expirée depuis le 12 octobre 2009.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Vins d'appellation d'origine.