Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SKALLI
Skalli-Fortant de France (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1315557
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque SKALLI

Déposée le 10 juillet 1985 par la société Skalli-Fortant de France (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SKALLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Skalli-Fortant de France (S.N.C domicilié(e) 278, Avenue du Maréchal Juin BP 53, 34201 SETE CEDEX (dossier no 2050897) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat domicilié(e) (dossier no 2050897) - France.

La marque SKALLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SKALLI est expirée depuis le 10 juillet 2005.

Skalli-Fortant de France (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


Skalli-Fortant de France (S.N.C.) - 278, Avenue du Maréchal Juin BP 53, 34201 SETE CEDEX (dossier no 2050897) - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - (dossier no 2050897) - France


Renouvellement sans limitation n°2050897 - Publication au BOPI 1995-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486123 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188305 - Publication au BOPI 1995-08-04

Demande de renouvellement le 8 juillet 2005 n°2292825 - Publication au BOPI 2005-07-08

Vins, spiritueux et liqueurs.