Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONSONEGO
SKALLI - FORTANT DE FRANCE (S.N.C)

Numéro de dépôt :
1679428
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque MONSONEGO

Déposée le 14 septembre 1990 par la société SKALLI - FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONSONEGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI - FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278 AVENUE DU MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2180025) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL domicilié(e) (dossier no 2180025) - France.

La marque MONSONEGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSONEGO est expirée depuis le 14 septembre 2010.

SKALLI - FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI - FORTANT DE FRANCE (S.N.C) - 278 AVENUE DU MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2180025) - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL - (dossier no 2180025) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 11 août 2000 n°2180025 - Publication au BOPI 2000-08-11

Inscription le 6 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°308953 - Publication au BOPI 2000-10-06

Inscription le 18 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307666 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 16 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305648 - Publication au BOPI 2000-08-16

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188305 - Publication au BOPI 1995-08-04

Vins