LES JARDINS DE MONTOMET

SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Présentation de la marque LES JARDINS DE MONTOMET

Déposée le 26 février 1999 par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES JARDINS DE MONTOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278, Avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat à la Cour - France.

La marque LES JARDINS DE MONTOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE MONTOMET est expirée depuis le 26 février 2009.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT