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Marques déposées par la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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LE F DE FORTANT DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE F DE FORTANT DE FRANCE
SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
96606087
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque LE F DE FORTANT DE FRANCE

Déposée le 17 janvier 1996 par la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE F DE FORTANT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278, Avenue du Maréchal Juin à, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque LE F DE FORTANT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE F DE FORTANT DE FRANCE est expirée depuis le 17 janvier 2006.

SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278, Avenue du Maréchal Juin à, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - France


Inscription le 6 août 1996 - Retrait partiel n°204674 - Publication au BOPI 1996-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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