Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTANT F
SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
97702685
Date de dépôt :
04/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2007

Présentation de la marque FORTANT F

Déposée le 4 novembre 1997 par la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTANT F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278, Avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat - France.

La marque FORTANT F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTANT F est expirée depuis le 4 novembre 2007.

SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278, Avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vins de pays.