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Marques déposées par la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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FORTANT DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTANT DE FRANCE
SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C)

Numéro de dépôt :
1528703
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque FORTANT DE FRANCE

Déposée le 3 mai 1989 par la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTANT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 274 AVENUE DU MARECHAL JUIN, 34200 SETE, FRANCE (dossier no 2140374) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat domicilié(e) (dossier no 2140374) - France.

La marque FORTANT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTANT DE FRANCE est expirée depuis le 3 mai 2009.

SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI FORTANT DE FRANCE (S.N.C) - 274 AVENUE DU MARECHAL JUIN, 34200 SETE, FRANCE (dossier no 2140374) - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - (dossier no 2140374) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140374 - Publication au BOPI 1999-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187532 - Publication au BOPI 1995-07-17

Vins