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Marques déposées par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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DOMAINE DE POJALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE POJALE
SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
99789337
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE POJALE

Déposée le 29 avril 1999 par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE POJALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat à la Cour - France.

La marque DOMAINE DE POJALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE POJALE est expirée depuis le 29 avril 2009.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Vins.