Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER HENRI
SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1563162
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque CHEVALIER HENRI

Déposée le 1 décembre 1989 par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER HENRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278 Av. du MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2153462) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENÉ TOUBOUL domicilié(e) (dossier no 2153462) - France.

La marque CHEVALIER HENRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER HENRI est expirée depuis le 1 décembre 2009.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , TROIS CORDONS , ROMANIT , CAPESTOC


SKALLI. FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278 Av. du MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2153462) - France - SIREN 342314622


RENÉ TOUBOUL - (dossier no 2153462) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153462 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188305 - Publication au BOPI 1995-08-04

Vins, cidre, alcool et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers