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Marques déposées par la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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CHEVALIER DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE FRANCE
SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1563163
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque CHEVALIER DE FRANCE

Déposée le 1 décembre 1989 par la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278 Av. du MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2153460) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENÉ J. TOUBOUL domicilié(e) (dossier no 2153460) - France.

La marque CHEVALIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER DE FRANCE est expirée depuis le 1 décembre 2009.

SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278 Av. du MARECHAL JUIN, 34200 SETE (dossier no 2153460) - France - SIREN 342314622


RENÉ J. TOUBOUL - (dossier no 2153460) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153460 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188305 - Publication au BOPI 1995-08-04

Vins, cidre, alcool et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers de provenance franÇaise