Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Avril
Mme. Sixtine Loire
Mlle Mathilde Baratchart

Numéro de dépôt :
4240727
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
Atelier Avril de Sixtine Loire

Présentation de la marque Atelier Avril

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par madame Sixtine Loire et mademoiselle Mathilde Baratchart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Avril » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Les déposants sont madame Sixtine Loire domicilié(e) 25 rue des etats generaux - 78000 - Versailles - France et mademoiselle Mathilde Baratchart domicilié(e) 5 rue du Sergent Bauchat - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sixtine Loire domicilié(e) 25 rue des etats generaux - 78000 - Versailles - France.

La marque Atelier Avril a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Avril arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


Mme. Sixtine Loire - 25 rue des etats generaux - 78000 - Versailles - France

Mlle Mathilde Baratchart - 5 rue du Sergent Bauchat - 75012 - Paris - France


Mme. Sixtine Loire - 25 rue des etats generaux - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).