Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"SIXTINE"
Numéro de dépôt :
1639885
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
10/01/2001
Présentation de la marque "SIXTINE"
Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) "SIXTINE" ayant siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « "SIXTINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "SIXTINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SIXTINE" est expirée depuis le 10 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26