Déposée le 24 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIXTEEN PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIXTEEN PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIXTEEN PRODUCTIONS domicilié(e) 11 RUE DE LA PLANCHE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 243 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIXTEEN PRODUCTION, Mme LARSEN Kristina domicilié(e) 11 RUE DE LA PLANCHE - 75007 - PARIS - France.
La marque SIXTEEN PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXTEEN PRODUCTIONS est expirée depuis le 24 janvier 2023.
SIXTEEN PRODUCTIONS, SAS - 11 RUE DE LA PLANCHE - 75007 - PARIS - France - SIREN 790243455
SIXTEEN PRODUCTION, Mme LARSEN Kristina - 11 RUE DE LA PLANCHE - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607253 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de longs métrages cinématographiques, production de documentaires, production et réalisation de films annonces sur tous supports, services d'artistes de spectacles ; location de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; services de composition musicale ; location de décors de spectacles ; informations en matière de divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de caméras vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques ; postsynchronisation ; production musicale ; rédaction de scénarios ; services de reporters ; organisation et conduite de séminaires ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; services de studios d'enregistrement ; organisation et conduite de symposiums ; divertissement télévisé ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales ; location de décors de théâtre ; services de traduction.
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