Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIXOFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CANOPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIXOFA domicilié(e) 35 boulevard de Rochechouart - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 785 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Johannes Hartig domicilié(e) 35 boulevard de Rochechouart - 75009 - Paris - France.
La marque CANOPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254120.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOPEA arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.
SIXOFA, SAS - 35 boulevard de Rochechouart - 75009 - Paris - France - SIREN 817785827
M. Johannes Hartig - 35 boulevard de Rochechouart - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) détecteurs ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations (particulièrement les UV) et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements (particulièrement anti-UV) confectionnés pour femmes, hommes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles, bottes ; maillots et caleçons de bain ; vêtements imperméables ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateur de les voir et de les acheter commodément ; service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants: vêtements (et particulièrement anti-UV), sous-vêtements, chapellerie, chaussures, accessoires de mode, textile, parasols, lunettes de soleil, coussins, linges de bain, tous types de sacs, jeux et jouets de tout type.
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