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Marques déposées par monsieur Sixdenier (Jacques
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NICE DE L EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE DE L EST
M. Sixdenier (Jacques, Roger)

Numéro de dépôt :
942003
Date de dépôt :
12/11/1975
Lieu de dépôt :
Vesoul

Présentation de la marque NICE DE L EST

Déposée le 12 novembre 1975 par monsieur Sixdenier (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Vesoul), la marque française « NICE DE L EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sixdenier (Jacques domicilié(e) 17, rue Paul-Morel, Vesoul (Haute-Saône). - France.

La marque NICE DE L EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NICE DE L EST est expirée depuis le 12 novembre 1985.


M. Sixdenier (Jacques, Roger) - 17, rue Paul-Morel, Vesoul (Haute-Saône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Bonbon praliné enrobé de glace royale.