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Marques déposées par la société SIX JACQUELINE
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SOLU CITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLU CITE
SIX JACQUELINE

Numéro de dépôt :
96648904
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque SOLU CITE

Déposée le 28 octobre 1996 par la société SIX JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLU CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société SIX JACQUELINE domicilié(e) 301 RUE DE LILLE - CENTRE ACTIVAL, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 013 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIX Jacqueline - France.

La marque SOLU CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLU CITE est expirée depuis le 28 octobre 2006.

SIX JACQUELINE a également déposé les autres marques suivantes : OASIENNE


SIX JACQUELINE - 301 RUE DE LILLE - CENTRE ACTIVAL, 59223 RONCQ - France - SIREN 389013608


SIX Jacqueline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Logiciels (programmes enregistrés)