Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIX ET SEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIX & SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIX ET SEPT domicilié(e) 27bis rue Duret - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 247 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. SILVIA BERTOLERO domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque SIX & SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIX & SEPT arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.
SIX ET SEPT, Société par actions simplifiée - 27bis rue Duret - 75116 - Paris - France - SIREN 534247416
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. SILVIA BERTOLERO - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Cuir et imitations cuir ; Porte-monnaie (produits en cuir) ; Portefeuilles ; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie] ; Coffres de voyage ; Sacs ; Sacs de voyage ; Sacs à dos ; Sacs à provision ; Sacs de sport ; sacoches ; sacs bandoulière ; sacs à roulettes ; Sacs de plage ; Sacs à main ; Cartables d'écoliers ; Mallettes pour documents ; Bagages de voyage ; Malles ; Valises ; Valises à roulettes ; Poignées de valises ; Armatures pour sacs à main ; Bourses ; Porte-documents ; Étuis en cuir ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; Étuis porte-clés ; Housses à vêtements de voyage ; Boîtes à chapeaux en cuir ; Sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; Bandoulières en cuir ; Sangles de cuir ; Pelleteries (peaux d'animaux) ; Colliers pour animaux ; Habits pour animaux ; Parapluies ; Parasols ; Cannes ; Fouets et sellerie ;
Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements en maille ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; cravates en maille ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussures ; bottes ; pantoufles ; vêtements de gymnastique et de sport ; chapellerie ; bonnets ; bonnets en maille ; casquettes ; bérets ; chapeaux ; hauts-de-forme ; noeuds papillons ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bretelles, corsets ; châles ; étoles ; foulards ; écharpes ; écharpes en maille ; couvre-oreilles (habillement) ; boas (habillement) ; bandanas (foulards) ; chemises ; chemisettes ; cardigans ; chandails ; gilets ; gilets en maille ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; pantalons ; tee-shirts ; vestes ; blouses ; cache-col ; cols ; faux-cols ; plastrons de chemises ; capuchons (vêtements) ; costumes ; gabardines (vêtements) ; articles d'habillements ; imperméables ; jerseys (vêtements) ; robes ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; lavallières ; leggins (pantalons) ; manchettes (habillement) ; manchons (habillement) ; manteaux ; pardessus ; parkas ; mitaines ; pochettes (habillement) ; ponchos ; sous-vêtements ; sous-vêtements en maille ; vêtements de dessus et de dessous ; masques pour dormir ; pyjamas ; chemises de nuit ; robes de chambre ; peignoirs ; dessous (sous-vêtements) ; combinaisons (sous-vêtements) ; maillots ; caleçons ; culottes ; slips ; bas ; mi-bas ; collants ; boxer-shorts ; brassières ; soutiens-gorge ;
Services de vente au détail en magasins et en ligne de vêtements (habillement), vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements en maille, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), cravates, cravates en maille, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures, bottes, pantoufles, vêtements de gymnastique et de sport, chapellerie, bonnets, bonnets en maille, casquettes, bérets, chapeaux, hauts-de-forme, noeuds papillons, bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, corsets, châles, étoles, foulards, écharpes, écharpes en maille, couvre-oreilles (habillement), boas (habillement), bandanas (foulards), chemises, chemisettes, cardigans, chandails, gilets, gilets en maille, pull-overs, tricots (vêtements), pantalons, tee-shirts, vestes, blouses, cache-col, cols, faux-cols, plastrons de chemises, capuchons (vêtements), costumes, gabardines (vêtements), articles d'habillements, imperméables, jerseys (vêtements), robes, jupes, jupes-shorts, jupons, lavallières, leggins (pantalons), manchettes (habillement), manchons (habillement), manteaux, pardessus, parkas, mitaines, pochettes (habillement), ponchos, sous-vêtements, sous-vêtements en maille, vêtements de dessus et de dessous, masques pour dormir, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, peignoirs, dessous (sous-vêtements), combinaisons (sous-vêtements), maillots, caleçons, culottes, slips, bas, mi-bas, collants, boxer-shorts, brassières, soutiens-gorge.
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