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Marques déposées par la société SIX CONTINENTS HOTELS
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SUNSPREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSPREE
SIX CONTINENTS HOTELS, INC., société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93470105
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013

Présentation de la marque SUNSPREE

Déposée le 28 mai 1993 par la société SIX CONTINENTS HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSPREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SIX CONTINENTS HOTELS domicilié(e) 3 Ravinia Drive, Atlanta-Georgie 30346,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2235406) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2235406) - 92593 - France.

La marque SUNSPREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSPREE est expirée depuis le 28 mai 2013.

SIX CONTINENTS HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT , HOLIDAY INN RESORT , HOLIDEX , H Holiday Inn Resort , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA


SIX CONTINENTS HOTELS, INC., société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 3 Ravinia Drive, Atlanta-Georgie 30346,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2235406) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2235406) - 92593 - France


Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346587 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235406 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 14 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164018 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Concession de licence n°552737 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

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