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Marques déposées par la société étrangère SIX CONTINENTS HOTELS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIX CONTINENTS HOTELS, Inc, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
93479037
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1993 par la société étrangère SIX CONTINENTS HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société étrangère SIX CONTINENTS HOTELS domicilié(e) 3 Ravinia Drive ATLANTA-GEORGIA 30346,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2243903) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243903) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479037.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2013.

SIX CONTINENTS HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT , HOLIDAY INN RESORT , HOLIDEX , H Holiday Inn Resort , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA


SIX CONTINENTS HOTELS, Inc, Société de droit américain - 3 Ravinia Drive ATLANTA-GEORGIA 30346,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2243903) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243903) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243903 - Publication au BOPI 2003-06-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346587 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Inscription le 4 juillet 2011 - Concession de licence n°552737 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

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