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Marques déposées par la société Six Continent Hotels
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CARVERY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARVERY
Six Continent Hotels, Inc., société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1221370
Date de dépôt :
10/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2012

Présentation de la marque CARVERY

Déposée le 10 décembre 1982 par la société Six Continent Hotels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Six Continent Hotels domicilié(e) 3 Ravinia Drive Atlanta, Georgie 30346,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2231621) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2231621) - 92593 - France.

La marque CARVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARVERY est expirée depuis le 10 décembre 2012.


Six Continent Hotels, Inc., société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 3 Ravinia Drive Atlanta, Georgie 30346,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2231621) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2231621) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Renouvellement avec limitation le 21 novembre 2002 n°2231621 - Publication au BOPI 2002-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2012407 - Publication au BOPI 2002-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Inscription le 13 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381382 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332245 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351394 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517511 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Services de restauration, restaurants, cafétérias, cantines, bars, snack-bars et self-services ; services d'hôtellerie, motels et camping.