Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tounsia
Madame Siwar DAMAK

Numéro de dépôt :
4674543
Date de dépôt :
14/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2030
Tounsia de Siwar DAMAK

Présentation de la marque Tounsia

Déposée par voie électronique le 14 août 2020 par madame Siwar DAMAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tounsia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est madame Siwar DAMAK domicilié(e) 55 rue de paradis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUNSIA, Madame Siwar Damak domicilié(e) 55 rue de paradis - 75010 - Paris - France.

La marque Tounsia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tounsia arrivera à expiration en date du 14 août 2030.


Madame Siwar DAMAK - 55 rue de paradis - 75010 - Paris - France


TOUNSIA, Madame Siwar Damak - 55 rue de paradis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.