Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SIVU ORGNAC ISSIRAC
/
SPELEOMINOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPELEOMINOT
SIVU ORGNAC ISSIRAC

Numéro de dépôt :
4623899
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
SPELEOMINOT de SIVU ORGNAC ISSIRAC

Présentation de la marque SPELEOMINOT

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par SIVU ORGNAC ISSIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPELEOMINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est SIVU ORGNAC ISSIRAC domicilié(e) Le Village - 07150 - Orgnac l'Aven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVU ORGNAC ISSIRAC, Monsieur RENE UGHETTO domicilié(e) MAIRIE D'ORGNAC - 07150 - Orgnac l'Aven - France.

La marque SPELEOMINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPELEOMINOT arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


SIVU ORGNAC ISSIRAC - Le Village - 07150 - Orgnac l'Aven - France


SIVU ORGNAC ISSIRAC, Monsieur RENE UGHETTO - MAIRIE D'ORGNAC - 07150 - Orgnac l'Aven - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.