hep'co le bus partenaire!

SIVU des TRANSPORTS URBAINS DE CONCARNEAU-MELGUEN Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

Présentation de la marque hep'co le bus partenaire!

Déposée le 12 janvier 2005 par la société SIVU des TRANSPORTS URBAINS DE CONCARNEAU-MELGUEN Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « hep'co le bus partenaire! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société SIVU des TRANSPORTS URBAINS DE CONCARNEAU-MELGUEN Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI domicilié(e) Mairie de Concarneau, BP 238,29182 CONCARNEAU Cedex - 29182 - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 902 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président du SIVU des Transports Urbains de Concarneau Melgven domicilié(e) BP 238,29182 CONCARNEAU Cedex - 29182 - France.

La marque hep'co le bus partenaire! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hep'co le bus partenaire! est expirée depuis le 12 janvier 2015.

SIVU des TRANSPORTS URBAINS DE CONCARNEAU-MELGUEN Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI a également déposé les autres marques suivantes : busco