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Marques déposées par le nom "SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération rouennaise régi par le Code de l'Administration Communale"

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RAPIDO
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RAPIDO de SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple de l\'agglomération rouennaise régi par le Code de l\'Administration Communale

Numéro de dépôt: 1671407
Date de dépôt: 14 juin 1991
Date d'expiration: 14 juin 2001

Classes: 00 35 37 39